La 8^e Exposition internationale d'importation de la Chine (ci-après dénommée « la 8^e CIIE ») se tiendra à Shanghai du 5 au 10 novembre 2025. Afin de répondre aux préoccupations du public concernant les formalités douanières et les mesures de facilitation de la 8^e CIIE, cette interprétation est rédigée sous forme de questions et réponses pour garantir la mise en œuvre effective de toutes les mesures de facilitation.

Question 1 : Je suis un exposant étranger participant pour la première fois à la CIIE et je ne connais pas la politique douanière. Que dois-je faire ?

L'Administration générale des douanes de la République populaire de Chine a publié le Guide du dédouanement pour la 8ᵉ Exposition internationale d'importation de la Chine (CIIE) 2025 et les Mesures pour faciliter les procédures douanières lors de la 8ᵉ Exposition internationale d'importation de la Chine (CIIE) 2025. Ces documents fournissent des instructions détaillées pour assister les exposants étrangers.

Question 2 : Est-ce que chaque déclaration en douane nécessite le paiement d'une caution douanière ?

En ce qui concerne les biens d'exposition importés temporairement lors de la CIIE, National Exhibition and Convention Center (Shanghai) Co., Ltd., peut fournir une garantie bancaire ou une assurance pour garantir les droits de douane auprès des douanes de Shanghai.

Les exposants provenant des pays et régions hors de la partie continentale de la Chine ou leurs transporteurs principaux mandatés munis des documents Lettre d'attestation d'importation de marchandises pour la 8ᵉ Exposition internationale d'importation de la Chine (CIIE) 2025 et Liste des marchandises importées pour la 8ᵉ Exposition internationale d'importation de la Chine (CIIE) 2025, délivrés par National Exhibition and Convention Center (Shanghai) Co., Ltd., sont exemptés de fournir une garantie à chaque déclaration.

Question 3 : Dans combien de temps les marchandises exposées sous le carnet ATA doivent-elles être réexportées ?

Depuis la première CIIE en 2018, les douanes chinoises ont aligné le délai de réexportation des marchandises importées temporairement sous le carnet ATA sur la période de validité du carnet. Cette mesure de garantie des services de supervision est désormais solidifiée.

Question 4 : Quelle est l'efficacité du dédouanement des exposants et des articles d'exposition aux ports d'entrée et de sortie officiels ?

À l'occasion de la CIIE, des couloirs de passage privilégiés, des guichets dédiés aux déclarations en douane des articles d'exposition importés et des voies spéciales pour l'inspection douanière ont été mis en place aux principaux points de passage frontaliers par les douanes. Ces mesures donnent la priorité aux formalités douanières telles que la déclaration, le contrôle, l'échantillonnage et les tests avec un principe de « libération immédiate après contrôle ».

Question 5 : Les produits animaux et végétaux et les denrées alimentaires non approuvés pour la quarantaine peuvent-ils être exposés ?

Les produits animaux et végétaux, ainsi que les denrées alimentaires d'origine animale ou végétale provenant de zones non infectées et non approuvés par la quarantaine, peuvent être importés à des fins d'exposition. Pour les produits nécessitant une procédure d'approbation quarantenaire, les Douanes de Shanghai sont habilitées, sur autorisation de l'Administration générale des douanes, à accorder des dérogations à titre exceptionnel.

Question 6 : Quelles sont les différences entre les mesures de facilitation de cette année et celles des éditions précédentes de la CIIE ?

Afin d'élargir la portée des activités d'exposition et de vente en entrepôt douanier, une mesure de soutien supplémentaire a été mise en place cette année : les entreprises situées dans les zones sous supervision douanière spéciale enregistrées auprès des douanes, les centres logistiques sous douane (type B) ou d'autres lieux de supervision douanière agréés par l'Administration générale des douanes et répondant aux conditions requises (ci-après dénommés « zones et lieux ») sont désormais autorisées à transférer les marchandises sous douane, après dépôt d'une garantie, vers des lieux situés en dehors de ces zones et lieux pour des activités d'exposition et de vente. Ce changement répond aux demandes largement exprimées par les exposants et contribuera à attirer davantage d'articles éligibles à l'exposition, afin de renforcer l'effet d'échelle de la CIIE.

Version française fournie à titre informatif, seule la version chinoise officielle fait foi.

Source : Administration générale des Douanes de la République populaire de Chine